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CLAUDE BIAO

Publié dans : Les articles Sciences & Technologies de Claude BIAO

La Nationalité, origines et évolution d'un concept

La Nationalité est l'une des notions majeures de l'environnement international, avec l'Etat omniprésent auquel elle reste liée. Que sait-on de son origine?

S'il y a une institution nationale et internationale qui avec les notions de territoire et de pouvoir politique, porte les rides les plus profondes de l'environnement international, c'est bien celle de la nationalité. Il est bien naturel - banal même - de se déclarer Français, Béninois, Japonais ou Canadien aujourd'hui, mais le moins qu'on puisse dire c'est que les choses n'ont pas toujours été ainsi... et peut-être ne le resteront-elles pas !

Untel, le fils d'Untel : les prémices du lien juridique à un territoire

Les premiers hommes avaient-ils des nationalités ? C'est la question que pourrait poser un enfant qui entre en son premier concept avec l'idée de nationalité. Mais y répondre, serait répondre à une autre question siamoise : les premiers hommes avaient-ils des pays ? Car le concept de nationalité, s'il est dans le droit contemporain indissociable de celui de nation, l'est encore plus - et ce, depuis l'origine - de celui de territoire. Un État, c'est un territoire, un peuple et un pouvoir politique, l'on le sait depuis Westphalie, quelle était la configuration du monde avant Westphalie ?

Le nom a été probablement le premier lien « juridique » des hommes avec un territoire. Tiré lui-même le plus souvent de caractéristiques aussi diverses que la configuration du terrain ou ils habitaient, des circonstances de leur naissance, de leur aspect physique, de faits marquant de leur histoire... leur nom est ce qui pouvait les distinguer comme aujourd'hui notre nationalité nous distingue. Ainsi, présentait-on des personnes par leur ascendance (Untel, le fils d'Untel), ou de ces autres éléments qui pouvaient être leur lien au territoire (la tribu des montagnes...). Mais avec les premiers regroupements d'individus, les premières inféodations, les choses allaient changer.

Le XVIème siècle, ses fiefs et ses Seigneurs, la formation d'un embryon de nationalité

Le fief est très certainement l'une des premières formes d'organisation sociopolitique « évoluée ». Placés sous l'autorité d'un Seigneur, les inféodés avaient déjà à cette époque un lien juridique à un territoire dominé par une personne incarnant le pouvoir politique. Bien entendu, les interactions entre les fiefs étant réglés par la violence de leurs Seigneurs, c'était bien souvent eux qui définissaient les limites de leurs droits sur les serfs. L'embryon de la notion de nationalité était cependant déjà établi. Les personnes (excepté les bandits, les errants et les ermites) étaient le plus souvent attachés à un territoire, et placés sous la domination d'un pouvoir. Ce dernier, par le fait qu'il pouvait définir les modes d'admission sous sa féodalité, établissait déjà un certain « régime de nationalité » qui allait s'accentuer et se préciser avec l'avènement de l'État-Nation.

De la Nation à la Nationalité

Dans la première moitié de l'année 1600, la signature des traités de Westphalie refonde la configuration de l'environnement international européen. Avec la naissance du nouveau concept d'État, les premières conséquences juridiques qui s'y greffent affermissent les traits de la notion de nationalité déjà ébauchée dans la période féodale. En effet, avec Westphalie, l'État est un territoire fixe avec un peuple et un pouvoir politique. L'idée de territoire ici diffère de celle des fiefs puisque pour la première fois, il est évoqué les principes de souveraineté et de non-ingérence. Le résultat est que les peuples vivant à l'intérieur des nouveaux États sont désormais des Nations, individus liés les uns aux autres par des éléments tels que l'ascendance commune, ou le « vouloir vivre ensemble », sentiment décrit par les philosophes politiciens. Dès lors, l'appartenance à une nation devenait nationalité.

La nationalité est le lien juridique et politique unissant une personne à un État déterminé. Ainsi que l'indique sa définition, elle est désormais non-détachable de l'idée moderne d'État qui, elle non plus, ne se définit pas sans celle de pouvoir et de peuple. Les peuples sont les nationaux d'un État dont ils ont la nationalité, c'est-à-dire cette allégeance qui les soumet au pouvoir politique en place et qui les rend, dans le stéréotype de l'État démocratique moderne, à la fois responsables des politiques de celui-ci et capables de lui demander des comptes.

Si elle est vieille de centaines d'années, la notion de nationalité résistera-t-elle aux profondes mutations d'un monde qui change chaque jour ?

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